Depuis la rentrée scolaire 2021-2022, le transport scolaire est organisé par l’Agglomération de Vesoul.

L'inscription :

Les inscriptions aux transports scolaires sont toujours ouvertes.

Pour obtenir votre carte de transports, vous devez créer votre compte.

Si vous n'arrivez pas à vous inscrire sur notre site, vous pouvez vous inscrire en téléchargeant le formulaire papier suivant ou le demander au service périscolaire à l’adresse mail : pole.jeunesse@vesoul.fr ou par téléphone au 03.84.78.64.38  : Formulaire d'inscription

Votre dossier sera instruit par notre service périscolaire selon notre règlement des transports scolaires en vigueur..

Une fois votre demande validée, la carte de transport scolaire de votre enfant sera envoyée par courrier directement au domicile du représentant de l’élève. La carte de transport est valable plusieurs années et sera à renouveler à chaque changement de cycle scolaire.

Le duplicata :

En cas de perte, de vol ou de détrioration de la carte de transport scolaire, une demande de duplicata (15 euros) devra être effectuée soit en ligne, depuis l'espace famille, soit via le formulaire papier à nous retourner (Format PDF ou Format DOC).

Le changement de situation :

Si la situation de votre enfant évolue en cours d’année (déménagement, changement d’établissement, …), vous devez en informer notre service périscolaire par mail (pole.jeunesse@vesoul.fr) ou par courrier qui adaptera ses droits au transport scolaire en conséquence.

Le règlement des transports scolaires :

Vous pouvez télécharger le règlement des transports scolaires de l'agglomération de Vesoul 2021-2022 en cliquant sur le lien suivant : Règlement des transports scolaires.

 

Les données à caractère personnel collectées à l’occasion de l’inscription au transport scolaire font l’objet d’un traitement informatique et seront utilisées par le service transport et mobilités durables de la CAV uniquement pour les besoins de l’inscription et de la gestion du service conformément au règlement n° 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. La base légale du traitement est l’exécution de la mission d’intérêt public que constitue la mise en œuvre du service de transport scolaire. Ce traitement a pour finalité l’instruction des demandes d’inscription au service de transport scolaire et la gestion du service. Ce traitement donne lieu à une instruction automatisée des dossiers des usagers sur la base des informations fournies, conduisant à la prise d’une décision individuelle automatisée. Les données sont conservées pendant une durée d’un an pour tenir compte des éventuels contrôles et ne seront traitées que par le service transport. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos données ainsi que vous opposez au traitement de vos données et exercer votre droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur ses droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (Communauté d’Agglomération de Vesoul 6, rue de la Mutualité 70 000 VESOUL ou à dpd@vesoul.fr en fournissant un justificatif d’identité). Si vous estimez, après l’avoir contacté, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

 Je me connecte

Pas encore inscrit ?  Je crée un compte

 Je consulte les horaires

Je consulte les horaires de transport.